Mentions légales

Le site internet www.heliodorebijoux.com est édité par la société PALTO & CAPELINE, société par actions simplifiée au capital de 500 euros, identifiée au Registre du commerce et des sociétés de St Denis de la Réunion sous le numéro SIREN 913 166 104.

- E-mail : paltoetcapeline@gmail.com
- Responsable de la publication : Monsieur Jérémy GAULIN

Autres informations concernant la société PALTO & CAPELINE :

- Sans franchise de TVA

Les informations concernant l’hébergeur du site Internet sont les suivantes : Shopify Inc. 151 rue O’Connor Rez-de-chaussée Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada 

Objet

Le site www.heliodorebijoux.com est dédié à la vente de bijoux.

 Propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.heliodorebijoux.com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Héliodore Bijoux de PALTO & CAPELINE ou l’insertion d’une page appartenant à Héliodore Bijoux de PALTO & CAPELINE dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de la société PALTO & CAPELINE et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur  www.heliodorebijoux.com  ne peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, que sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

 Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.heliodorebijoux.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site  www.heliodorebijoux.com a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.

A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant Jérémy GAULIN.

 Cookies

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site  www.heliodorebijoux.comPALTO & CAPELINE peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies, il peut refuser leur activation par le biais des options proposées par son navigateur internet, à l'entrée dans le site.

Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site  www.heliodorebijoux.com pourront ne pas lui être accessibles.